Patrimoneuf
Présentation de la marque Patrimoneuf
Déposée le 25 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRIMONEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Patrimoneuf » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Patrimoneuf a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000838.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Patrimoneuf est expirée depuis le 25 avril 2023.
PATRIMONEUF a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33